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Média inc., 2008.
Sauf avis contraire, tous les prix indiqués sont en dollars canadiens.
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Groupe Leader Média inc. (« GLM ») exploite le site www.magazinevivre.com (le
«Site»). L'utilisation du Site est régie par les termes et conditions
apparaissant ci-dessous, qui constituent un contrat entre vous et GLM. Ces
termes et conditions peuvent être modifiés en tout temps par GLM.
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES TERMES ET CONDITIONS AVANT D'UTILISER LE SITE.
En utilisant le Site, vous reconnaissez avoir lu et compris ces conditions. Si
vous ne voulez pas être lié par ces termes et conditions, vous ne pouvez pas
utiliser le Site et commander des produits par le biais du Site.
1 Modalités d'utilisation
1.1 Lieu d'exploitation du Site
GLM exploite le Site à partir de ses bureaux situés au Canada. GLM ne fait
aucune représentation à l'effet que des éléments du Site peuvent être utilisés
en d'autres lieux que le Canada et il est interdit d'accéder au Site à partir
des territoires où la législation prescrirait que le contenu ou l'utilisation
du Site est illégal. Ceux qui choisissent d'utiliser le Site le font de leur
propre initiative et il leur appartient de se conformer à toutes les lois
locales applicables. Toute réclamation relative au Site et aux éléments qu'il
contient, ou découlant de l'utilisation du Site, est régie par les lois
applicables sur le territoire de la province de Québec.
1.2 Restrictions relatives à l'utilisation
Sauf indication contraire spécifiée dans l'une ou l'autre des sections du Site,
aucun élément du Site ne peut être copié, reproduit, distribué, publié, traduit,
téléchargé, affiché ou transmis de quelque façon que ce soit, sans la
permission préalable écrite de GLM ou du titulaire du droit d'auteur.
1.3 Marques de commerce
Les marques de commerce et logos utilisés ou affichés sur le Site sont des
marques de commerce enregistrées ou non par GLM ou des tiers. Rien dans le Site
ne peut être interprété de façon à permettre, directement ou indirectement,
l'utilisation d'une marque de commerce reproduite sur le Site sans la
permission préalable écrite du propriétaire de telle marque de commerce.
1.4 Le Site ne fournit pas d'avis médical
Le contenu du Site est de nature informative uniquement et n'est nullement
destiné à remplacer un avis, diagnostic ou traitement médical professionnel.
Obtenez toujours l'avis de votre médecin ou d'un autre professionnel de la
santé qualifié sur toute question touchant votre état de santé. Vous ne devriez
jamais écarter ou retarder l'obtention d'un avis médical professionnel suite à
la lecture d'une information sur le Site !
Si vous croyez avoir une urgence médicale, contactez votre médecin ou le 911
immédiatement. GLM ne recommande ou n'endosse aucun des examens, produits, ni
aucune des procédures ou opinions en particulier pouvant être mentionnés sur le
Site. C'est à vos propres risques que vous faites confiance à toute information
fournie par le Site, par nos employés, par les personnes invitées par GLM à
paraître sur le Site, ou par toute autre visiteur du Site.
Le Site peut contenir des documents reliés à la santé que certains trouveront
sexuellement explicites ou encore offensant et sur lesquels GLM et ses
fournisseurs n'exercent aucun contrôle et n'acceptent aucune responsabilité.
Vous êtes seul responsable de vous conformer aux lois applicables de votre
pays.
1.5 Limitation de responsabilité
Le Site et les éléments qu'il contient sont fournis tels quels, sans aucune
garantie, implicite ou explicite. Sous réserve de toute législation d'ordre
public à l'effet contraire, GLM décline toute responsabilité et ne donne aucune
garantie, notamment les garanties de qualité marchande ou de convenance à un
usage particulier. De plus, GLM ne fait aucune représentation relative à
l'utilisation, à la validité, à l'exactitude ou à la fiabilité des éléments
reproduits sur le Site ou quant aux résultats découlant de l'utilisation de
tels éléments. Bien que GLM fasse tout ce qui est possible pour que le Site ne
contienne aucune erreur, GLM décline toute responsabilité relativement à toute
erreur qui pourrait se retrouver sur le Site. Ses compagnies liées, ses
dirigeants, employés, représentants ou agents ne pourront en aucun cas être
tenus responsables de tout dommage relié directement ou indirectement à
l'utilisation du Site, notamment de la perte de données ou de profit découlant
de l'utilisation des éléments du Site ou de l'incapacité d'utiliser ces
éléments.
1.6 Matériel transmis par les utilisateurs
Vous reconnaissez, en tant qu'utilisateur du Site, que tous les éléments,
informations et opinions que vous pouvez transmettre à GLM, de quelque façon
que ce soit, deviendront la propriété entière et exclusive de GLM et vous
renoncez à tout droit moral eu égard à ces éléments. GLM vous avise qu'elle
pourra, sans compensation aucune pour vous, utiliser, reproduire, publier,
licencier, de quelque façon que ce soit et auprès de quiconque, les éléments
que vous aurez transmis à GLM. Il vous est par ailleurs interdit de transmettre
à GLM des éléments qui seraient illégaux, diffamatoires, obscènes ou contraires
à toute loi applicable. En transmettant à GLM des éléments de contenu, vous
représentez à GLM que vous avez tous les droits sur ceux-ci, quels qu'ils
soient, notamment les droits de propriété intellectuelle. GLM se réserve le
droit de ne pas publier ou de retirer tout élément que vous auriez transmis à GLM
à son entière discrétion, pour toute raison quelconque.
2 Conditions générales de vente
2.1 Acceptation d'une commande
La réception par courriel de la confirmation d'une commande ne signifie pas
automatiquement que GLM accepte ladite commande et n'est pas une confirmation
que GLM s'engage à vendre quoi que ce soit. GLM se réserve le droit, sans autre
avis préalable, de refuser de faire affaire avec quelque client que ce soit
et/ou de fixer une limite de quantité pour tout article d'une commande. Il peut
être nécessaire pour GLM, et ce en tout temps, de vérifier des renseignements
personnels avant d'accepter toute commande.
2.2 Prix
Le prix payable pour chaque produit que vous commandez est celui apparaissant
en regard de chaque produit offert sur le Site.
Les frais de transport et de livraison, ainsi que les taxes de vente
applicables, sont en sus.
GLM se réserve le droit de modifier en tout temps le prix des produits offerts
sur le Site, sans préavis.
Tous les prix sont soit en dollars canadiens ou en euros. Les prix des produits
sur le Site peuvent différer des prix offerts pour les mêmes produits dans les
librairies.
2.3 Retours de produits
Vous pouvez retourner des produits à GLM en tout temps jusqu'à l'expiration du
10e jour suivant leur réception à l'adresse suivante: GROUPE LEADER MÉDIA inc.,
C.P. 8818, Sainte-Foy, Québec, G1V 4N7. Les produits devront être accompagnés
de la facture et du numéro de commande. Vous devez fournir une justification à GLM
en pareil cas.
Vous devrez assumer les frais de livraison et les risques pour les produits
retournés (à moins que GLM ne vous ait pas livré les produits que vous aviez
commandés ou vous ait livré des produits endommagés ou défectueux, auquel cas GLM
assumera les frais de transport et les risques, dans la mesure où vous
retournez les produits par le biais d'un service postal économique.
Veuillez noter que nous ne remboursons pas les produits ayant été retirés de
leur emballage original ou, dans le cas des livres, lorsque ceux-ci sont
endommagés ou lorsque la couverture est pliée, sauf si les produits sont
défectueux. Si un article est défectueux et retourné dans les 30 jours suivant
son achat, il sera échangé pour une nouvelle copie de ce même produit.
Sur réception des produits retournés, GLM vous remboursera le montant déboursé
sauf les frais de livraison, par l'envoi d'un chèque par la poste dès que
possible, à la condition toutefois que les produits faisant l'objet du retour
aient été retournés par vous et reçus par GLM dans la même condition que celle
dans laquelle ils se trouvaient lorsqu'ils vous ont été livrés.
2.4 Disponibilité des produits
Dans l'éventualité où GLM doive attendre qu'un ou des articles en rupture de
stock deviennent disponibles, il se peut que votre commande soit retenue avant
d'être expédiée.
GLM ne garantit en aucun cas la disponibilité des produits offerts sur le Site.
Si GLM ne peut vous livrer l'un ou l'autre des produits que vous avez commandés
en raison d'une rupture de stock, GLM vous avisera par courrier électronique
lorsque les produits commandés qui n'étaient pas en stock le deviendront. Vous
aurez alors les options suivantes:
- Demander que l'on vous livre les produits, auquel
cas un paiement sera prélevé sur votre compte Paypal ou votre chèque sera
encaissé, selon le cas, pour ces produits, avant que les produits ne vous
soient livrés;
- Refuser que l'on vous livre ces produits, auquel
cas aucun paiement ne sera prélevé sur votre compte Paypal pour ces
produits ou votre chèque sera détruit.
GLM ne sera
en aucun temps responsable de tout dommage que vous auriez pu subir en raison
d'une rupture de stock.
2.5 Livraison des produits
GLM livrera les produits commandés par vous à l'adresse que vous aurez
transmise lors de votre commande.
Les frais de livraison correspondent à un produit commandé.
La livraison sera effectuée par GLM le plus rapidement possible après
l'acceptation de votre commande.
Vous deviendrez propriétaire des produits que vous avez commandés lorsque
ceux-ci seront remis par GLM à l'entreprise de transport. À partir de ce
moment, vous serez tenus d'en assumer les risques et GLM ne sera pas
responsable de leur perte ou destruction.
Pour tout produit livré à l'extérieur du Canada, vous êtes responsables de tous
les frais inhérents au dédouanement et de tout autre frais inhérent à
l'exportation à l'extérieur du Canada.
La livraison des produits est sujette aux règles des entreprises de livraison
avec lesquelles GLM fait affaire, en l'occurrence, Postes Canada, ainsi qu'aux
règles de toute autre entreprise avec laquelle GLM pourra faire affaire de
temps à autre. Vous êtes notamment assujetti aux règles concernant la signature
d'un accusé de réception des produits le cas échéant. Si vous êtes absent de
l'endroit où vous avez demandé à GLM de vous livrer les produits, il sera de
votre responsabilité de récupérer les produits selon les règles de l'entreprise
de livraison.
GLM devra avoir reçu le paiement complet des produits qui doivent vous être
livrés avant de procéder à leur livraison.
2.6 Contenu soumis à un abonnement individuel
Certains contenus et/ou services du Site peuvent vous être proposés sous
condition que vous souscriviez à un abonnement. Si vous choisissez d'acquérir
des contenus ou services soumis à abonnement et que vous transmettiez à GLM une
demande en ce sens, vous certifiez que vous avez au moins 18 ans, que toutes
les informations que vous soumettez sont exactes et véridiques (y compris,
notamment, le numéro de votre carte bancaire et sa date d'expiration), et que
vous vous engagez à régler tous les frais d'abonnement à votre charge ainsi que
toutes taxes y afférent. Vous pouvez à tout moment résilier votre abonnement à
tout contenu et/ou services payant dans les trente (30) jours suivant la date
d'achat en contactant GLM afin d'être intégralement remboursé. Vous n'aurez
droit à aucun remboursement si vous résiliez votre abonnement après cette
période initiale de trente (30) jours. Votre abonnement s'applique à vous et
aux membres de votre famille. Vous ne pouvez pas transférer votre nom de compte
et votre mot de passe à des tiers ou leur permettre de les utiliser, y compris
vos collègues de bureau. Toute diffusion de votre part de votre nom de compte
et de votre mot de passe peut conduire à l'annulation de votre abonnement sans
aucun remboursement, assortie de frais additionnels basés sur leur utilisation
non autorisée.
2.7 Responsabilité
Dans l'éventualité où la responsabilité de GLM à votre égard pouvait être
retenue, celle-ci sera limitée à un montant d'argent équivalant au prix que
vous avez payé pour les produits retournés. Nonobstant ce qui précède, rien
dans le présent article ne peut avoir pour effet de limiter quelque droit que
vous pourriez avoir à titre de consommateur en vertu de l'une ou l'autre des
lois d'ordre public qui pourrait être applicable dans votre cas.
2.8 Force majeure
GLM ne sera pas responsable de l'inexécution, en tout ou en partie, de l'une
quelconque de ses obligations envers vous, ni des dommages ou pertes que vous
pourriez subir, si l'inexécution, les dommages ou les pertes résultent d'un cas
de force majeure ou d'une circonstance hors de son contrôle.
3 Dénégation de responsabilité, exclusion de responsabilité, limitation de
responsabilité, décharge et indemnisation
GLM fait tous ses efforts pour que votre utilisation du Site soit une
expérience utile et agréable, et que le Site vous offre un moyen facile et sûr
d'acheter des produits sur Internet. Cependant, GLM et ses fournisseurs de
services (les «fournisseurs») ne sont aucunement responsables de votre
utilisation du Site. Par conséquent, les dispositions suivantes s'appliquent à
votre utilisation du Site :
DÉNÉGATION DE RESPONSABILITÉ
Vous utilisez le site à vos propres risques.
Le site est fourni «tel quel» et «selon la disponibilité», et GLM et les
fournisseurs ne font et ne donnent aucune déclaration, garantie ou condition de
quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris, notamment, une
garantie implicite de qualité marchande, d'adaptation à un usage particulier,
de rendement ou de durabilité, dans la mesure où la loi le permet.
Vous (et non GLM ou les fournisseurs) prenez en charge tous les coûts découlant
de travaux de maintenance, de réparation ou de correction dont doit faire
l'objet du matériel informatique ou autre par suite de votre utilisation du
site.
Nombre de facteurs indépendants de la volonté de GLM peuvent avoir une
incidence sur l'exploitation du site. il se peut que l'exploitation du site ne
soit pas continue, ininterrompue ou sûre. Les risques liés à la sécurité et à
la confidentialité ne peuvent être éliminés.
GLM n'est pas tenue de vérifier l'identité des utilisateurs du site.
Lorsque vous utilisez le site, il se peut que vous ayez l'occasion d'effectuer
des opérations commerciales avec d'autres personnes. Vous effectuez de telles
opérations à vos propres risques. GLM n'est pas partie à ces opérations et
dénie toute responsabilité à leur égard.
Sans limiter le caractère général de ce qui précède, GLM et ses fournisseurs ne
font ou ne donnent aucune déclaration, garantie ou condition à l'égard de ce
qui suit :
- que le site sera compatible avec votre ordinateur
et vos matériel et logiciels connexes;
- que le site sera accessible, qu'il fonctionnera
sans interruption, qu'il sera libre d'erreurs ou que toutes erreurs seront
corrigées;
- que le site satisfera à vos exigences;
- que les renseignements offerts sur le site ou par
son entremise seront exacts, complets, séquentiels ou opportuns;
- que des résultats ou certains résultats pourront
être obtenus au moyen de l'utilisation du site;
- que l'utilisation du site, y compris la
navigation et le téléchargement de renseignements, seront libres de virus,
de chevaux de Troie, de vers ou d'autres éléments destructeurs ou
perturbateurs; ou
- que l'utilisation du site ne portera atteinte aux
droits (y compris les droits de propriété intellectuelle) d'aucune
personne;
et GLM et
ses fournisseurs dénient toute responsabilité concernant ces questions dans
toute la mesure permise par la loi.
4 Noms de connexion et mots de passe
Il n'est possible d'accéder aux comptes du Site qu'avec un nom de connexion et
un mot de passe uniques. L'utilisation d'un mot de passe ne limite pas l'accès
par GLM et ses fournisseurs aux renseignements protégés par le mot de passe.
Les noms de connexion et mots de passe ne peuvent pas être partagés. Pour des
raisons de sécurité, vos nom de connexion et mot de passe doivent rester
confidentiels; vous ne devez les divulguer à qui que ce soit, ni permettre à
une autre personne de les utiliser, mis à part un représentant autorisé de GLM.
De plus, il importe que votre mot de passe ne soit pas évident, qu'il soit
difficile à deviner et qu'il soit secret, que vous le changiez régulièrement et
que vous mettiez toujours fin à la connexion en exécutant la procédure prévue.
Vous êtes seul responsable de toute utilisation ou mauvaise utilisation de vos
nom de connexion et mot de passe et de toutes activités exercées sous vos nom
de connexion et mot de passe. Vous devez vous assurer que toutes les
utilisations de vos nom de connexion et mot de passe sont conformes à la
présente convention.
Vous devez informer GLM sans délai dans le cas où votre nom de connexion ou mot
de passe serait utilisé sans autorisation, ou si vous savez ou soupçonner que
votre nom de connexion ou mot de passe a été perdu ou volé ou qu'une autre
personne les a appris ou qu'ils sont autrement compromis.
Tous les noms de connexion et mots de passe demeurent la propriété de GLM, qui
peut les annuler ou les suspendre en tout temps sans vous en aviser ou en aviser
toute autre personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute
autre personne. De plus, GLM n'est aucunement tenue de vérifier l'identité ou
l'autorité de l'utilisateur d'un nom de connexion ou mot de passe.
Vous devez répondre sans délai aux courriels et autres correspondances de GLM,
y compris, notamment, les courriels et correspondances concernant des plaintes
ou questions visant votre utilisation de votre nom de connexion ou mot de passe
ou votre utilisation du Site.
La sécurité et la confidentialité que fournissent les mots de passe ne sont pas
complètes et peuvent être contournées. Vous utilisez votre mot de passe à vos
propres risques.
5 Résiliation de la présente convention et fin du Site
Si vous violez les dispositions de la présente convention, vous ne pourrez plus
utiliser le Site.
GLM peut, à sa discrétion, modifier ou suspendre le Site ou une partie de
celui-ci, ou l'une ou l'autre de ses options, ou y mettre fin, de façon
permanente ou temporaire, à n'importe quel moment, pour quelque raison que ce
soit, sans vous en aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa
responsabilité envers vous ou toute autre personne.
GLM peut en tout temps et pour quelque raison que ce soit, avec ou sans motif,
à son entière discrétion, suspendre ou retirer sur-le-champ, en totalité ou en
partie, votre permission d'utiliser le Site et votre mot de passe, sans vous en
aviser ou en aviser toute autre personne et sans engager sa responsabilité
envers vous ou toute autre personne.
Si GLM ou vous résiliez la présente convention ou si GLM retire votre
permission d'utiliser le Site, pour quelque raison que ce soit, la présente
convention continue néanmoins de s'appliquer et de vous lier à l'égard de votre
utilisation antérieure du Site, de vos achats de produits et de services par
l'entremise du Site et de toute autre question connexe.
6 Création de liens avec le Site et cadrage du Site
Il est strictement interdit de créer des liens avec le Site sans l'autorisation
expresse écrite de GLM. Vous pouvez demander une telle autorisation à l'adresse
info@magazinevivre.com. GLM se réserve le droit d'annuler et de révoquer une
telle autorisation visant la création d'un lien avec le Site en tout temps,
pour quelque motif que ce soit, et sans vous en aviser ou en aviser toute autre
personne et sans engager sa responsabilité envers vous ou toute autre personne.
Le cadrage du Site ou de son contenu sous quelque forme que ce soit et par
quelque méthode que ce soit est strictement interdit. |